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DMI (Dispositifs Médicaux Implantables) ORTHOPEDIE DIFFUSION
Marque expirée - Marque en non vigueur

DMI (Dispositifs Médicaux Implantables) ORTHOPEDIE DIFFUSION
françoise loesch, Agissant pour le compte de la société "DMI ORTHO DIFFUSION" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3650997
Date de dépôt :
15/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2019
DMI (Dispositifs Médicaux Implantables) ORTHOPEDIE DIFFUSION de françoise loesch

Présentation de la marque DMI (Dispositifs Médicaux Implantables) ORTHOPEDIE DIFFUSION

Déposée par voie électronique le 15 mai 2009 par françoise loesch auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DMI (Dispositifs Médicaux Implantables) ORTHOPEDIE DIFFUSION »

Le déposant est françoise loesch, Agissant pour le compte de la société "DMI ORTHO DIFFUSION" en cours de formation domicilié(e) 6 Place St Etienne - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, françoise loesch domicilié(e) 6 Place St Etienne - 31000 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DMI (Dispositifs Médicaux Implantables) ORTHOPEDIE DIFFUSION est expirée depuis le 15 mai 2019.


françoise loesch, Agissant pour le compte de la société "DMI ORTHO DIFFUSION" en cours de formation - 6 Place St Etienne - 31000 - TOULOUSE - France


françoise loesch - 6 Place St Etienne - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; implants artificiels ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.