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Marques déposées par madame françoise lescuyer brault
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LE VERCOEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VERCOEUR
Mme. françoise lescuyer brault

Numéro de dépôt :
4105207
Date de dépôt :
14/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/07/2024
LE VERCOEUR de françoise lescuyer brault

Présentation de la marque LE VERCOEUR

Déposée par voie électronique le 14 juillet 2014 par madame françoise lescuyer brault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE VERCOEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est madame françoise lescuyer brault domicilié(e) 846 route de saint nizier - 38250 - lans en vercors - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. françoise lescuyer brault domicilié(e) 846 route de saint nizier - 38250 - lans en vercors - France.

La marque LE VERCOEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VERCOEUR est expirée depuis le 14 juillet 2024.


Mme. françoise lescuyer brault - 846 route de saint nizier - 38250 - lans en vercors - France


Mme. françoise lescuyer brault - 846 route de saint nizier - 38250 - lans en vercors - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement sans modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Biscuits ; chocolat.