CORSICA-PASS
Présentation de la marque CORSICA-PASS
Déposée le 5 octobre 1990 par madame FRANCOISE LEFEBVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CORSICA-PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CORSICA-PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619558.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORSICA-PASS est expirée depuis le 5 octobre 2000.
FRANCOISE LEFEBVRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11