Marque enregistrée - Marque en vigueur

Coeur'fiture
Madame Françoise LEBRUN

Numéro de dépôt :
4598531
Date de dépôt :
13/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2029
Coeur\'fiture de Françoise LEBRUN

Présentation de la marque Coeur'fiture

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2019 par madame Françoise LEBRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Coeur'fiture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est madame Françoise LEBRUN domicilié(e) 7 Route de Meusnes - 41130 - Chatillon sur cher - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame françoise LEBRUN domicilié(e) 7 de meusnes - 41130 - Chatillon sur cher - France.

La marque Coeur'fiture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coeur'fiture arrivera à expiration en date du 13 novembre 2029.


Madame Françoise LEBRUN - 7 Route de Meusnes - 41130 - Chatillon sur cher - France


Madame françoise LEBRUN - 7 de meusnes - 41130 - Chatillon sur cher - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Vaisselle ;

Fruits secs ; gelées ; confitures ;

Confiserie ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; plantes naturelles ;

Sirops pour boissons.