Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTR'INFOS
Mme. Françoise L'HOTE

Numéro de dépôt :
3995078
Date de dépôt :
03/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2023
CONTR\'INFOS de Françoise L\'HOTE

Présentation de la marque CONTR'INFOS

Déposée par voie électronique le 3 avril 2013 par madame Françoise L'HOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONTR'INFOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est madame Françoise L'HOTE domicilié(e) 12 rue des bonites - 00000 - BLUE BAY - Maurice.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Françoise L'HOTE domicilié(e) 12 rue des bonites - 00000 - BLUE BAY - Maurice.

La marque CONTR'INFOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTR'INFOS est expirée depuis le 3 avril 2023.


Mme. Françoise L'HOTE - 12 rue des bonites - 00000 - BLUE BAY - Maurice


Mme. Françoise L'HOTE - 12 rue des bonites - 00000 - BLUE BAY - Maurice


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.