Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Françoise Hémery
/
L'Alouette
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Alouette
Mme. Françoise Hémery, Agissant pour le compte de la société "L'Alouette" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3967116
Date de dépôt :
08/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2022
L\'Alouette de Françoise Hémery

Présentation de la marque L'Alouette

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2012 par madame Françoise Hémery auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Alouette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est madame Françoise Hémery domicilié(e) 5 rue de la Mairie - 41170 - OIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Françoise Hémery domicilié(e) 5 rue de la Mairie - 41170 - OIGNY - France.

La marque L'Alouette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Alouette est expirée depuis le 8 décembre 2022.


Mme. Françoise Hémery, Agissant pour le compte de la société "L'Alouette" en cours de formation - 5 rue de la Mairie - 41170 - OIGNY - France


Mme. Françoise Hémery - 5 rue de la Mairie - 41170 - OIGNY - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.