Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORGACHOC
Mme FranÇoise Hamoneau

Numéro de dépôt :
1672002
Date de dépôt :
07/06/1991
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
07/06/2001

Présentation de la marque ORGACHOC

Déposée le 7 juin 1991 par madame FranÇoise Hamoneau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ORGACHOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame FranÇoise Hamoneau domicilié(e) les Mortiers, 44120 VERTOU - France.

La marque ORGACHOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31


Mme FranÇoise Hamoneau - les Mortiers, 44120 VERTOU - France


Inscription le 20 avril 2000 - Changement d'adresse n°299007 - Publication au BOPI 2000-04-20

Produit diététique destiné à l'alimentation des animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.