Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORGACHOC
Numéro de dépôt :
1672002
Date de dépôt :
07/06/1991
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
07/06/2001
Présentation de la marque ORGACHOC
Déposée le 7 juin 1991 par madame FranÇoise Hamoneau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ORGACHOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ORGACHOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 20 avril 2000 - Changement d'adresse n°299007 - Publication au BOPI 2000-04-20