Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ligne 9 D.G
Madame Françoise Guglielmi
Madame elisabeth DEVIOSSE

Numéro de dépôt :
4569999
Date de dépôt :
23/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2029
Ligne 9 D.G de Françoise Guglielmi

Présentation de la marque Ligne 9 D.G

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2019 par madame Françoise Guglielmi et madame elisabeth DEVIOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ligne 9 D.G » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-33 du 16 août 2019.

Les déposants sont madame Françoise Guglielmi domicilié(e) 54 rue Rouget de Lisle - 93100 - Montreuil - France et madame elisabeth DEVIOSSE domicilié(e) 78 rue de Sèvres - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Elisabeth DEVIOSSE domicilié(e) 78 rue de Sèvres - 75007 - Paris - France.

La marque Ligne 9 D.G a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4569999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ligne 9 D.G arrivera à expiration en date du 23 juillet 2029.


Madame Françoise Guglielmi - 54 rue Rouget de Lisle - 93100 - Montreuil - France

Madame elisabeth DEVIOSSE - 78 rue de Sèvres - 75007 - PARIS - France


Monsieur Elisabeth DEVIOSSE - 78 rue de Sèvres - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.