Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Françoise GRASSIOT
/
compostela
Marque enregistrée - Marque en vigueur

compostela
Françoise GRASSIOT

Numéro de dépôt :
4489639
Date de dépôt :
09/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2028
compostela de Françoise GRASSIOT

Présentation de la marque compostela

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2018 par Françoise GRASSIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « compostela » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est Françoise GRASSIOT domicilié(e) 2A St Paul's Mansions - 1027 - Ta-Xbiex - Malte.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise GRASSIOT domicilié(e) 2A St Paul's Mansions Ta Biex Seafront - 1027 - Ta-Xbiex - Malte.

La marque compostela a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4489639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque compostela arrivera à expiration en date du 9 octobre 2028.


Françoise GRASSIOT - 2A St Paul's Mansions - 1027 - Ta-Xbiex - Malte


Madame Françoise GRASSIOT - 2A St Paul's Mansions Ta Biex Seafront - 1027 - Ta-Xbiex - Malte


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Horlogerie et instruments chronométriques.