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Marques déposées par madame Françoise FOUCHE née JACQUIN
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RENÉE PELLIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENÉE PELLIER
Mme Françoise FOUCHE née JACQUIN, agissant au nom et pour le compte de la société en formation : MARTIN FOUCHE, société à responsabilité limitée, 11, rue de Galvani, PARIS.

Numéro de dépôt :
1294770
Date de dépôt :
26/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/1994

Présentation de la marque RENÉE PELLIER

Déposée le 26 juin 1984 par madame Françoise FOUCHE née JACQUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RENÉE PELLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Françoise FOUCHE née JACQUIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque RENÉE PELLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENÉE PELLIER est expirée depuis le 26 juin 1994.

Françoise FOUCHE née JACQUIN a également déposé les autres marques suivantes : MARTIN FOUCHÉ


Mme Françoise FOUCHE née JACQUIN, agissant au nom et pour le compte de la société en formation : MARTIN FOUCHE, société à responsabilité limitée, 11, rue de Galvani, PARIS. - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).