Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARTIN FOUCHÉ
Mme Françoise FOUCHÉ née JACQUIN, agissant au nom et pour le compte de la société en formation : MARTIN FOUCHÉ, société à responsabilité limitée, 11, rue Galvani, PARIS.

Numéro de dépôt :
1273595
Date de dépôt :
22/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/1994

Présentation de la marque MARTIN FOUCHÉ

Déposée le 22 mai 1984 par madame Françoise FOUCHÉ née JACQUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARTIN FOUCHÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Françoise FOUCHÉ née JACQUIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque MARTIN FOUCHÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARTIN FOUCHÉ est expirée depuis le 22 mai 1994.

Françoise FOUCHÉ née JACQUIN a également déposé les autres marques suivantes : RENÉE PELLIER


Mme Françoise FOUCHÉ née JACQUIN, agissant au nom et pour le compte de la société en formation : MARTIN FOUCHÉ, société à responsabilité limitée, 11, rue Galvani, PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-45

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.