Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Planet Aire Habiter La Terre
Madame Françoise Fabre

Numéro de dépôt :
3294653
Date de dépôt :
28/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
28/05/2014
Planet Aire Habiter La Terre de Françoise Fabre

Présentation de la marque Planet Aire Habiter La Terre

Déposée le 28 mai 2004 par madame Françoise Fabre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Planet Aire Habiter La Terre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est madame Françoise Fabre domicilié(e) 8 rue Perrinet Pey,13007 MARSEILLE - 13007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise Fabre domicilié(e) 8 rue Perrinet Pey,13007 MARSEILLE - 13007 - France.

La marque Planet Aire Habiter La Terre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294653.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Planet Aire Habiter La Terre est expirée depuis le 28 mai 2014.


Madame Françoise Fabre - 8 rue Perrinet Pey,13007 MARSEILLE - 13007 - France


Madame Françoise Fabre - 8 rue Perrinet Pey,13007 MARSEILLE - 13007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la déterioration du bois ; matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut ; encres d'imprimerie ; enduits (peintures). Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier, carton, boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journeaux ; brochures, calendriers, instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppe, pochettes) pour l'emballage (papier ou plastique) ; sacs à ordure (papier ou plastique). Matéraux de construction non métalliques. Tissus ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain. Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ; ceintures ; gants ; foulards ; cravattes ; bonneterie chaussettes ; chaussons ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Jeux, jouets. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés fruits et légumes frais ; semences ; bois bruts. Education ; enseignement notamment éducation et sensibilation à l'environnement ; organisation de séminaires, de colloques, débats, conférences. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.