Marque expirée - Marque en non vigueur

Forces Basques
Françoise ETCHEVERRY

Numéro de dépôt :
3623946
Date de dépôt :
21/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2019
Forces Basques de Françoise ETCHEVERRY

Présentation de la marque Forces Basques

Déposée le 21 janvier 2009 par Françoise ETCHEVERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Forces Basques »

Le déposant est Françoise ETCHEVERRY domicilié(e) 61 rue Crozatier - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise ETCHEVERRY domicilié(e) 61 rue Crozatier - 75012 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Forces Basques est expirée depuis le 21 janvier 2019.

Françoise ETCHEVERRY a également déposé les autres marques suivantes : COURANTS D'OUEST


Françoise ETCHEVERRY - 61 rue Crozatier - 75012 - PARIS - France


Françoise ETCHEVERRY - 61 rue Crozatier - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Inscription le 29 avril 2009 - Retrait partiel n°496291 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-29

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.