Les terres mal aimées
Présentation de la marque Les terres mal aimées
Déposée par voie électronique le 9 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Françoise et Vincent Coste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les terres mal aimées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Les terres mal aimées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321213.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les terres mal aimées arrivera à expiration en date du 9 décembre 2026.
Françoise et Vincent Coste a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13