Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les terres mal aimées
Françoise et Vincent Coste, sarl

Numéro de dépôt :
4321213
Date de dépôt :
09/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2026
Les terres mal aimées de Françoise et Vincent Coste

Présentation de la marque Les terres mal aimées

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Françoise et Vincent Coste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les terres mal aimées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Françoise et Vincent Coste domicilié(e) Mas Costeplane, CD 194 - 30260 - Cannes et Clairan - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 883 636 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise et Vincent Coste, sarl, M. Vincent Coste domicilié(e) Mas Costeplane, CHEMIN CD 194 - 30260 - Cannes et Clairan - France.

La marque Les terres mal aimées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les terres mal aimées arrivera à expiration en date du 9 décembre 2026.

Françoise et Vincent Coste a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Costeplane , Les terres retrouvées


Françoise et Vincent Coste, sarl - Mas Costeplane, CD 194 - 30260 - Cannes et Clairan - France - SIREN 480883636


Françoise et Vincent Coste, sarl, M. Vincent Coste - Mas Costeplane, CHEMIN CD 194 - 30260 - Cannes et Clairan - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.