Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Costeplane
Françoise et Vincent Coste, sarl

Numéro de dépôt :
4320775
Date de dépôt :
08/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/12/2026
Domaine Costeplane de Françoise et Vincent Coste

Présentation de la marque Domaine Costeplane

Déposée le 8 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Françoise et Vincent Coste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine Costeplane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Françoise et Vincent Coste domicilié(e) Mas Costeplane, Route de Saint Théodorit - 30260 - CANNES ET CLAIRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 883 636 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise et Vincent Coste, Sarl, M. Coste Vincent domicilié(e) Mas Costeplane, CHEMIN CD 194 - 30260 - CANNES ET CLAIRAN - France.

La marque Domaine Costeplane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Costeplane arrivera à expiration en date du 8 décembre 2026.

Françoise et Vincent Coste a également déposé les autres marques suivantes : Les terres mal aimées , Les terres retrouvées


Françoise et Vincent Coste, sarl - Mas Costeplane, Route de Saint Théodorit - 30260 - CANNES ET CLAIRAN - France - SIREN 480883636


Françoise et Vincent Coste, Sarl, M. Coste Vincent - Mas Costeplane, CHEMIN CD 194 - 30260 - CANNES ET CLAIRAN - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.