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Marques déposées par la société FRANCOISE ET PHILIPPE LANNOYE
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CHATEAU MOULIN DE CLOTTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU MOULIN DE CLOTTE
FRANCOISE ET PHILIPPE LANNOYE, SCEV

Numéro de dépôt :
3494121
Date de dépôt :
10/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2027
CHATEAU MOULIN DE CLOTTE de FRANCOISE ET PHILIPPE LANNOYE

Présentation de la marque CHATEAU MOULIN DE CLOTTE

Déposée le 10 avril 2007 par la société FRANCOISE ET PHILIPPE LANNOYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU MOULIN DE CLOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-20 du 18 mai 2007.

Le déposant est la société FRANCOISE ET PHILIPPE LANNOYE domicilié(e) LIEU-DIT AU CHAIS - 33570 - PUISSEGUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 023 995 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme Briec Florence domicilié(e) Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque CHATEAU MOULIN DE CLOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3494121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU MOULIN DE CLOTTE arrivera à expiration en date du 10 avril 2027.

FRANCOISE ET PHILIPPE LANNOYE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TEYNAC


FRANCOISE ET PHILIPPE LANNOYE, SCEV - LIEU-DIT AU CHAIS - 33570 - PUISSEGUIN - France - SIREN 439023995


IPSILON, Mme Briec Florence - Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2017 n°2646399 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-18

Vins d'appellation d'origine.