Marque expirée - Marque en non vigueur

TOP MISS
M. FRANCOISE Emmanuel

Numéro de dépôt :
3388690
Date de dépôt :
27/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2015
TOP MISS de FRANCOISE Emmanuel

Présentation de la marque TOP MISS

Déposée le 27 octobre 2005 par monsieur FRANCOISE Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP MISS »

Le déposant est monsieur FRANCOISE Emmanuel domicilié(e) 166 rue Legendre,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FRANCOISE Emmanuel domicilié(e) 166 rue Legendre,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP MISS est expirée depuis le 27 octobre 2015.


M. FRANCOISE Emmanuel - 166 rue Legendre,75017 PARIS - 75017 - France


Monsieur FRANCOISE Emmanuel - 166 rue Legendre,75017 PARIS - 75017 - France


Inscription le 4 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485395 - Publication au BOPI 2008-11-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-22

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

Vidéos ; divertissement vidéo ; enregistrements vidéos et sonores ; divertissements audio et vidéo.Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; album ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers.Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciales ; travaux de bureau ; services de publicité, d'information par réseaux informatiques en matière de divertissements ; services de vente par correspondances de produits divers (vidéos, revues) ; organisation d'actions promotionnelles et publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; gestion de fichiers informatiques ; informations d'affaires ; diffusion d'annonces et de matériel publicitaires ; diffusion de données commerciales publicitaires ; services d'abonnements à des listes de diffusion ; services d'abonnements à des journaux ; gestion de fichiers informatiques ; informations d'affaires ; diffusion d'informations ou de messages publicitaire par téléphone, terminaux d'ordinateurs, voie de presse ; location d'espaces publicitaires ; recherches de marché ; courriers publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; conseil en mercatique, en publicité, et en communication… Elaboration ou aide à l'élaboration du plan mercatique, de stratégie mercatique ou qualité ; conception, réalisation et organisation de jeux et concours ; agence de communication et d'informations ; reproduction de documents ; mise à jour de documentation publicitaire ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; relations publiques ; organisation de séminaires, salons à buts commerciaux ou publicitaires ; diffusion d'informations ou de messages publicitaires par terminaux d'ordinateurs, Internet et par voie de presse ; services d'information par réseaux informatiques en matière de divertissements musicaux.Agences de presse et d'informations ; télécommunications, services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission d'informations via des services télématiques accessibles par code d'accès ou terminaux, services de transmission d'informations par télescripteurs, transmission de messages et d'images codées, messageries électroniques, services de courrier électronique, services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de base de données informatiques ou télématiques, services de diffusion d'informations par voie électronique (notamment pour les réseaux de communication de type Internet ou Intranet), services de communications (transmission) radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ; diffusion (transmission) d'informations par tous moyens ; émissions télévisées ou radiophoniques ; télévisions par câble ; transmissions par satellite ; communications par terminaux d'ordinateurs, et entre ordinateurs ou entre serveurs ; transmission de messages, de données, d'informations et d'images à travers tout réseau de télécommunications, y compris Internet ; transmission d'informations en matière de divertissements ; services de communications par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, de communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code d'accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de divertissements, d'éducation, de sondages et d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; éditions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; transmission et diffusion d'informations et de conseils par réseau Internet ; transmission et diffusion de programme de divertissement par réseau Internet ; service de télécommunication de messageries électroniques ; service de télécommunication de documents électroniques ; hébergement de serveurs informatiques et de documents électroniques.Organisation de conférences, débats sur tous supports ; photographies ; divertissement vidéo ; services d'imagerie numérique ; divertissement audio et vidéo ; divertissement sexuel ; édition et publication de lettres d'information ; édition et prêt d'œuvres audiovisuelles ; locations et montages de bandes vidéo ; productions de films sur bandes vidéo ; divertissements télévisuels et radiophoniques ; divertissements multimédia ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production et projection de films cinématographiques.Hébergement de sites informatiques (sites Web) ; reconstitution de bases de données ; services de location de temps d'accès à des bases de données ou à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; conception et développement de logiciels ; consultations en matière d'ordinateur ; programmation pour ordinateurs ; installation de logiciels ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; étude de projets techniques ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; ingénierie ; concession de licences de propriété intellectuelle ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; duplication de programmes d'ordinateurs ; recherches techniques ; services de contrôle permettant la certification ; audit qualité.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.