Marque enregistrée - Marque en non vigueur

nextbanq
M. FRANCOISE Emilien

Numéro de dépôt :
3956941
Date de dépôt :
29/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/10/2022
nextbanq de FRANCOISE Emilien

Présentation de la marque nextbanq

Déposée le 29 octobre 2012 par monsieur FRANCOISE Emilien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « nextbanq » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est monsieur FRANCOISE Emilien domicilié(e) 5 Square Jean Monnet - 76240 - BONSECOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCOISE Emilien domicilié(e) 5 Square Jean Monnet - 76240 - BONSECOURS - France.

La marque nextbanq a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque nextbanq est expirée depuis le 29 octobre 2022.


M. FRANCOISE Emilien - 5 Square Jean Monnet - 76240 - BONSECOURS - France


M. FRANCOISE Emilien - 5 Square Jean Monnet - 76240 - BONSECOURS - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Inscription le 20 mars 2013 - Retrait partiel n°597042 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

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