Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PATATI PATATA
Mme. Françoise DUTOURLEAU
Mme. Christine STEVENOT

Numéro de dépôt :
3880475
Date de dépôt :
09/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
PATATI PATATA de Françoise DUTOURLEAU

Présentation de la marque PATATI PATATA

Déposée le 9 décembre 2011 par madame Françoise DUTOURLEAU et madame Christine STEVENOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PATATI PATATA »

Les déposants sont madame Françoise DUTOURLEAU domicilié(e) 3 Rue du Temple - 94370 - SUCY EN BRIE - France et madame Christine STEVENOT domicilié(e) CHATEAU-GAILLARD - 72110 - NOGENT-LE-BERNARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Galerie HAUTE MAISON, Mme. Françoise DUTOURLEAU domicilié(e) 3 rue du Temple - 94370 - SUCY EN BRIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20


Mme. Françoise DUTOURLEAU - 3 Rue du Temple - 94370 - SUCY EN BRIE - France

Mme. Christine STEVENOT - CHATEAU-GAILLARD - 72110 - NOGENT-LE-BERNARD - France


Galerie HAUTE MAISON, Mme. Françoise DUTOURLEAU - 3 rue du Temple - 94370 - SUCY EN BRIE - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Inscription le 4 décembre 2013 - Rejet total n°613932 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-04

Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.