Marque enregistrée - Marque en vigueur

LECOEUR DECO
Madame Françoise Dumont

Numéro de dépôt :
4406766
Date de dépôt :
22/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2027
LECOEUR DECO de Françoise Dumont

Présentation de la marque LECOEUR DECO

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2017 par madame Françoise Dumont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LECOEUR DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est madame Françoise Dumont domicilié(e) 7 villa lecoeur - 92270 - Bois-Colombes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lecoeur déco, Madame Françoise Dumont domicilié(e) 7 villa lecoeur - 92270 - Bois-Colombes - France.

La marque LECOEUR DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LECOEUR DECO arrivera à expiration en date du 22 novembre 2027.


Madame Françoise Dumont - 7 villa lecoeur - 92270 - Bois-Colombes - France


Lecoeur déco, Madame Françoise Dumont - 7 villa lecoeur - 92270 - Bois-Colombes - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; velours ;

Tapis ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; gazon artificiel.