Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARSI
Françoise DOUBLIER

Numéro de dépôt :
92402720
Date de dépôt :
27/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2002

Présentation de la marque CARSI

Déposée le 27 janvier 1992 par Françoise DOUBLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARSI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est Françoise DOUBLIER, domicilié(e) 30 rue du Dr ROUX, 78220 VIROFLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise DOUBLIER - France.

La marque CARSI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARSI est expirée depuis le 27 janvier 2002.


Françoise DOUBLIER - 30 rue du Dr ROUX, 78220 VIROFLAY - France


Françoise DOUBLIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

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