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Marques déposées par Françoise Deroy
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Jacotte
Marque expirée - Marque en non vigueur

Jacotte
Françoise Deroy

Numéro de dépôt :
3513619
Date de dépôt :
12/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2017
Jacotte de Françoise Deroy

Présentation de la marque Jacotte

Déposée le 12 juillet 2007 par Françoise Deroy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jacotte »

Le déposant est Françoise Deroy domicilié(e) 57 rue Charles Vaillant,77144 CHALIFERT - 77144 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise Deroy domicilié(e) 57 rue Charles Vaillant,77144 CHALIFERT - 77144 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jacotte est expirée depuis le 12 juillet 2017.


Françoise Deroy - 57 rue Charles Vaillant,77144 CHALIFERT - 77144 - France


Françoise Deroy - 57 rue Charles Vaillant,77144 CHALIFERT - 77144 - France


Inscription le 29 septembre 2008 - Rejet partiel n°481294 - Publication au BOPI 2008-09-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.