Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CULTARIS
Mme. FRANCOISE DEODAT

Numéro de dépôt :
3888544
Date de dépôt :
13/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/01/2022
CULTARIS de FRANCOISE DEODAT

Présentation de la marque CULTARIS

Déposée le 13 janvier 2012 par madame FRANCOISE DEODAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CULTARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est madame FRANCOISE DEODAT domicilié(e) 30C ROUTE DE LA RIVE - 85690 - NOTRE DAME DE MONTS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. FRANCOISE DEODAT domicilié(e) 30C ROUTE DE LA RIVE - 85690 - NOTRE DAME DE MONTS - France.

La marque CULTARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CULTARIS est expirée depuis le 13 janvier 2022.


Mme. FRANCOISE DEODAT - 30C ROUTE DE LA RIVE - 85690 - NOTRE DAME DE MONTS - France


Mme. FRANCOISE DEODAT - 30C ROUTE DE LA RIVE - 85690 - NOTRE DAME DE MONTS - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

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