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Marques déposées par Francoise DEMONET
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MOULIN DE PAGNAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULIN DE PAGNAT
Francoise DEMONET

Numéro de dépôt :
1095884
Date de dépôt :
14/11/1978
Lieu de dépôt :
CLERMONT-FERRAND

Présentation de la marque MOULIN DE PAGNAT

Déposée le 14 novembre 1978 par Francoise DEMONET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT-FERRAND), la marque française « MOULIN DE PAGNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Francoise DEMONET domicilié(e) -RENAUD Moulin de Pagnat 63450 ST SATURNIN - France.

La marque MOULIN DE PAGNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1095884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 42

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MOULIN DE PAGNAT est expirée depuis le 14 novembre 1988.


Francoise DEMONET - -RENAUD Moulin de Pagnat 63450 ST SATURNIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-049

Poissons vivants, et les services d'élevage

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.