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Marques déposées par madame Francoise Debos
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Mme. Francoise Debos
M. Jean-Philippe Stockreiter

Numéro de dépôt :
3892032
Date de dépôt :
26/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/01/2022
Marque figurative de Francoise Debos

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 janvier 2012 par madame Francoise Debos et monsieur Jean-Philippe Stockreiter auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Les déposants sont madame Francoise Debos domicilié(e) 1229/2 avenue de Pibonson - 06250 - Mougins - France et monsieur Jean-Philippe Stockreiter domicilié(e) 1229/2 avenue de Pibonson - 06250 - Mougins - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Francoise Debos domicilié(e) 1229/2 avenue de Pibonson - 06250 - Mougins - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892032.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 janvier 2022.

Francoise Debos a également déposé les autres marques suivantes : WHEEL EGANCE , POWERED FLOWER


Mme. Francoise Debos - 1229/2 avenue de Pibonson - 06250 - Mougins - France

M. Jean-Philippe Stockreiter - 1229/2 avenue de Pibonson - 06250 - Mougins - France


Mme. Francoise Debos - 1229/2 avenue de Pibonson - 06250 - Mougins - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.