Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE DE KERGAL
Mademoiselle FranÇoise de KERGAL

Numéro de dépôt :
1410709
Date de dépôt :
26/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/1997

Présentation de la marque FRANCE DE KERGAL

Déposée le 26 mai 1987 par mademoiselle FranÇoise de KERGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE DE KERGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est mademoiselle FranÇoise de KERGAL domicilié(e) 27, rue Cambon, 75001 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque FRANCE DE KERGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE DE KERGAL est expirée depuis le 26 mai 1997.

FranÇoise de KERGAL a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE DE KERGAL


Mademoiselle FranÇoise de KERGAL - 27, rue Cambon, 75001 PARIS. - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45

Parfums, maroquinerie, vêtements.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.