FRANCE DE KERGAL
Présentation de la marque FRANCE DE KERGAL
Déposée le 29 juillet 1977 par mademoiselle Francoise de KERGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCE DE KERGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque FRANCE DE KERGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1023911.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque FRANCE DE KERGAL est expirée depuis le 29 juillet 1987.
Francoise de KERGAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-009