Marque enregistrée - Marque en vigueur

FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM AUTOMOBILE
Madame Françoise DAVIDEAU
Monsieur Jean-Marc THEVENET

Numéro de dépôt :
4621260
Date de dépôt :
06/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2030
FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM AUTOMOBILE de Françoise DAVIDEAU

Présentation de la marque FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM AUTOMOBILE

Déposée par voie électronique le 6 février 2020 par madame Françoise DAVIDEAU et monsieur Jean-Marc THEVENET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM AUTOMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020.

Les déposants sont madame Françoise DAVIDEAU domicilié(e) 13 rue Duroc - 75007 - PARIS - France et monsieur Jean-Marc THEVENET domicilié(e) 64 rue des Vieilles Tuilleries - 78950 - Gambais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise Davideau domicilié(e) 13 rue DUROC - 75007 - PARIS - France.

La marque FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM AUTOMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4621260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM AUTOMOBILE arrivera à expiration en date du 6 février 2030.


Madame Françoise DAVIDEAU - 13 rue Duroc - 75007 - PARIS - France

Monsieur Jean-Marc THEVENET - 64 rue des Vieilles Tuilleries - 78950 - Gambais - France


Madame Françoise Davideau - 13 rue DUROC - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; carrosseries ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; poussettes ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Fourniture d'accès à des bases de données ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; activités sportives ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.