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Marques déposées par madame Françoise CLANCHIN Monsieur Jean CLANCHIN
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AGRICULTURE VERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRICULTURE VERTE
Madame Françoise CLANCHIN Monsieur Jean CLANCHIN

Numéro de dépôt :
1296970
Date de dépôt :
25/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/1995

Présentation de la marque AGRICULTURE VERTE

Déposée le 25 janvier 1985 par madame Françoise CLANCHIN Monsieur Jean CLANCHIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AGRICULTURE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Françoise CLANCHIN Monsieur Jean CLANCHIN domicilié(e) 35530 Noyal S/Vilaine - France.

La marque AGRICULTURE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRICULTURE VERTE est expirée depuis le 25 janvier 1995.

Françoise CLANCHIN Monsieur Jean CLANCHIN a également déposé les autres marques suivantes : AGRIVERT


Madame Françoise CLANCHIN Monsieur Jean CLANCHIN - 35530 Noyal S/Vilaine - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-26

Viande poisson, volaille et gibier;extraits de viande fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confirtures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves pickles;Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux pâtisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace, fruits et légumes frais.Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.