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Marques déposées par madame Françoise CHAMPIGNOUX
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FACULTE DE L'ETRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACULTE DE L'ETRE
Mme Françoise CHAMPIGNOUX

Numéro de dépôt :
96653253
Date de dépôt :
28/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2006

Présentation de la marque FACULTE DE L'ETRE

Déposée le 28 novembre 1996 par madame Françoise CHAMPIGNOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FACULTE DE L'ETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est madame Françoise CHAMPIGNOUX domicilié(e) 203 rue St Honoré, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Françoise CHAMPIGNOUX - France.

La marque FACULTE DE L'ETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACULTE DE L'ETRE est expirée depuis le 28 novembre 2006.

Françoise CHAMPIGNOUX a également déposé les autres marques suivantes : EAUX D'AS


Mme Françoise CHAMPIGNOUX - 203 rue St Honoré, 75001 PARIS - France


Mme Françoise CHAMPIGNOUX - France


Inscription le 7 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261426 - Publication au BOPI 1998-09-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Education. Formation. Divertissement. Activités sportives et culturelles