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Marques déposées par Françoise CHAIGNEAU
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CYCL@PAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYCL@PAS
Françoise CHAIGNEAU

Numéro de dépôt :
3740266
Date de dépôt :
23/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2020
CYCL@PAS de Françoise CHAIGNEAU

Présentation de la marque CYCL@PAS

Déposée par voie électronique le 23 mai 2010 par Françoise CHAIGNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CYCL@PAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est Françoise CHAIGNEAU domicilié(e) 171 impasse des Cigales - 30290 - LAUDUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise CHAIGNEAU domicilié(e) 171 impasse des Cigales - 30290 - LAUDUN - France.

La marque CYCL@PAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYCL@PAS est expirée depuis le 23 mai 2020.


Françoise CHAIGNEAU - 171 impasse des Cigales - 30290 - LAUDUN - France


Françoise CHAIGNEAU - 171 impasse des Cigales - 30290 - LAUDUN - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Classe 39 : Transport ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. ;

Classe 41 : ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou ; d'éducation. Services de loisirs. Production de films sur bandes vidéos. Location d'enregistrements multimédia. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation ; d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition. ;

Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.