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Marques déposées par mademoiselle Françoise chagnaud
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CI-CA [TCHI,K]
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CI-CA [TCHI,K]
Mlle Françoise chagnaud

Numéro de dépôt :
3949745
Date de dépôt :
28/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/09/2022
CI-CA [TCHI,K] de Françoise chagnaud

Présentation de la marque CI-CA [TCHI,K]

Déposée le 28 septembre 2012 par mademoiselle Françoise chagnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CI-CA [TCHI,K] » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est mademoiselle Françoise chagnaud domicilié(e) 4 rue du chjostru, La Citadelle - 20200 - Bastia - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL AGEP, Mlle Patricia Guidoni domicilié(e) 2 Rue saint Jean - 20200 - Bastia - France.

La marque CI-CA [TCHI,K] a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CI-CA [TCHI,K] est expirée depuis le 28 septembre 2022.


Mlle Françoise chagnaud - 4 rue du chjostru, La Citadelle - 20200 - Bastia - France


SARL AGEP, Mlle Patricia Guidoni - 2 Rue saint Jean - 20200 - Bastia - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.