Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES ARTISANS DESIGNERS
FRANÇOISE CASTELAIN
JEAN-FRANÇOIS GAILLOT
FRANÇOIS FOUQUES DUPARC

Numéro de dépôt :
3246958
Date de dépôt :
17/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LES ARTISANS DESIGNERS de FRANÇOISE CASTELAIN

Présentation de la marque LES ARTISANS DESIGNERS

Déposée le 17 septembre 2003 par FRANÇOISE CASTELAIN, JEAN-FRANÇOIS GAILLOT, FRANÇOIS FOUQUES DUPARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ARTISANS DESIGNERS »

Les déposants sont FRANÇOISE CASTELAIN domicilié(e) 8, rue Godin,30900 NÎMES - 30900 - France, JEAN-FRANÇOIS GAILLOT domicilié(e) 8, RUE GODIN,30900 NÎMES - 30900 - France, FRANÇOIS FOUQUES DUPARC domicilié(e) 13, rue TURGOT,30000 NÎMES - 30000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANÇOIS FOUQUES DUPARC domicilié(e) 13, rue TURGOT,30000 NÎMES - 30000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


FRANÇOISE CASTELAIN - 8, rue Godin,30900 NÎMES - 30900 - France

JEAN-FRANÇOIS GAILLOT - 8, RUE GODIN,30900 NÎMES - 30900 - France

FRANÇOIS FOUQUES DUPARC - 13, rue TURGOT,30000 NÎMES - 30000 - France


FRANÇOIS FOUQUES DUPARC - 13, rue TURGOT,30000 NÎMES - 30000 - France


Inscription le 14 avril 2004 - Rejet total n°390755 - Publication au BOPI 2004-04-14

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Agences de publicité. Diffusion d'annonces publicitaires. Transcriptions de communications. Courrier publicitaire. Décoration de vitrines. Démonstration de produits. Reproduction de document. Mise à jour de documentation publicitaire. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité. Publicité télévisé. Montage de bande vidéo. Production de film sur bande vidéo. Organisation et conduite de conférences. Divertissement. Divertissement télévisé. Production de film. Publication de livres. Montage de programmes radiophoniques et de télévision. Service de musée. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation et conduite de symposium. Organisation et conduite de conférences. Postsynchronisation. Rédaction de scénarios. Studios de cinéma. Reconstitution de bases de données. Services de dessinateurs d'art graphiques. Conception et élaboration de logiciels. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Imprimerie. Programmation pour ordinateur. Stylisme (esthétique industrielle).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.