LES FOUDRES DE LA FOUQUAIS " Village de tonneaux"
Présentation de la marque LES FOUDRES DE LA FOUQUAIS " Village de tonneaux"
Déposée le 23 juillet 2012 par madame Françoise BUSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES FOUDRES DE LA FOUQUAIS " Village de tonneaux" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES FOUDRES DE LA FOUQUAIS " Village de tonneaux" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936053.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FOUDRES DE LA FOUQUAIS " Village de tonneaux" est expirée depuis le 23 juillet 2022.
Françoise BUSSON a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46