Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Club Les Mouettes Vertes
Mme. Françoise Brinquin

Numéro de dépôt :
4351716
Date de dépôt :
04/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2027
Le Club Les Mouettes Vertes de Françoise Brinquin

Présentation de la marque Le Club Les Mouettes Vertes

Déposée par voie électronique le 4 avril 2017 par madame Françoise Brinquin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Club Les Mouettes Vertes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est madame Françoise Brinquin domicilié(e) 56bis rue de Chateaudun - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Françoise brinquin domicilié(e) 56 RUE Chateaudun - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Le Club Les Mouettes Vertes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4351716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Club Les Mouettes Vertes arrivera à expiration en date du 4 avril 2027.

Françoise Brinquin a également déposé les autres marques suivantes : LES MOUETTES VERTES (LMV)


Mme. Françoise Brinquin - 56bis rue de Chateaudun - 75009 - Paris - France


Mme. Françoise brinquin - 56 RUE Chateaudun - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.