Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTIME
Francoise BRETAGNON

Numéro de dépôt :
3868531
Date de dépôt :
20/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/10/2021
NOTIME de Francoise BRETAGNON

Présentation de la marque NOTIME

Déposée le 20 octobre 2011 par Francoise BRETAGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « NOTIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est Francoise BRETAGNON domicilié(e) 169 BD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francoise BRETAGNON domicilié(e) 169 BD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France.

La marque NOTIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTIME est expirée depuis le 20 octobre 2021.

Francoise BRETAGNON a également déposé les autres marques suivantes : ANTI AGING CENTER Aujourd'hui pour demain


Francoise BRETAGNON - 169 BD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France


Francoise BRETAGNON - 169 BD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.