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Marques déposées par madame FRANCOISE BRAUD
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PONEY-CLUB DES JALLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PONEY-CLUB DES JALLES
Mme. FRANCOISE BRAUD

Numéro de dépôt :
4110229
Date de dépôt :
04/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/08/2024
PONEY-CLUB DES JALLES de FRANCOISE BRAUD

Présentation de la marque PONEY-CLUB DES JALLES

Déposée par voie électronique le 4 août 2014 par madame FRANCOISE BRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PONEY-CLUB DES JALLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est madame FRANCOISE BRAUD domicilié(e) 13 AVENUE DU MARECHAL LECLERC - 33127 - MARTIGNAS SUR JALLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. FRANCOISE BRAUD domicilié(e) 13 AVENUE DU MARECHAL LECLERC - 33127 - MARTIGNAS SUR JALLE - France.

La marque PONEY-CLUB DES JALLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONEY-CLUB DES JALLES est expirée depuis le 4 août 2024.


Mme. FRANCOISE BRAUD - 13 AVENUE DU MARECHAL LECLERC - 33127 - MARTIGNAS SUR JALLE - France


Mme. FRANCOISE BRAUD - 13 AVENUE DU MARECHAL LECLERC - 33127 - MARTIGNAS SUR JALLE - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement sans modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Formation ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement).