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Marques déposées par Françoise Bousquet
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Terra Carmina
Marque expirée - Marque en non vigueur

Terra Carmina
Françoise Bousquet

Numéro de dépôt :
3620740
Date de dépôt :
29/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2018
Terra Carmina de Françoise Bousquet

Présentation de la marque Terra Carmina

Déposée le 29 décembre 2008 par Françoise Bousquet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terra Carmina »

Le déposant est Françoise Bousquet domicilié(e) Route de Toulouse CAPESTANG 34310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise Bousquet domicilié(e) Route de Toulouse CAPESTANG 34310 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terra Carmina est expirée depuis le 29 décembre 2018.

Françoise Bousquet a également déposé les autres marques suivantes : SELECT' EVENEMENT , Le Petit Verdot


Françoise Bousquet - Route de Toulouse CAPESTANG 34310 - France


Françoise Bousquet - Route de Toulouse CAPESTANG 34310 - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.