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Marques déposées par françoise bousquet
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Le Petit Verdot
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Petit Verdot
françoise bousquet

Numéro de dépôt :
3702146
Date de dépôt :
03/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/01/2020
Le Petit Verdot de françoise bousquet

Présentation de la marque Le Petit Verdot

Déposée par voie électronique le 3 janvier 2010 par françoise bousquet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Petit Verdot »

Le déposant est françoise bousquet domicilié(e) 0 domaine pain de sucre - 34310 - capestang - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, françoise bousquet domicilié(e) 0 domaine pain de sucre - 34310 - capestang - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Petit Verdot est expirée depuis le 3 janvier 2020.


françoise bousquet - 0 domaine pain de sucre - 34310 - capestang - France


françoise bousquet - 0 domaine pain de sucre - 34310 - capestang - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Vinaigre, sauces (condiments) ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.