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Marques déposées par madame Françoise BOURCHENIN
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ART SAPIENS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ART SAPIENS
Madame Françoise BOURCHENIN

Numéro de dépôt :
4407584
Date de dépôt :
24/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2027
ART SAPIENS de Françoise BOURCHENIN

Présentation de la marque ART SAPIENS

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2017 par madame Françoise BOURCHENIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ART SAPIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est madame Françoise BOURCHENIN domicilié(e) 4 rue Raoul Blanchard - 74000 - Annecy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOURCHENIN domicilié(e) 4 rue Raoul Blanchard - 74000 - Annecy - France.

La marque ART SAPIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4407584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART SAPIENS arrivera à expiration en date du 24 novembre 2027.


Madame Françoise BOURCHENIN - 4 rue Raoul Blanchard - 74000 - Annecy - France


Madame Françoise BOURCHENIN - 4 rue Raoul Blanchard - 74000 - Annecy - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques; objets d'art en bois ;

Ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Décoration intérieure.