Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Françoise BOUNINE
/
LE GRAIN DE SEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE GRAIN DE SEL
Madame Françoise BOUNINE

Numéro de dépôt :
1368471
Date de dépôt :
06/08/1986
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
06/08/2006
LE GRAIN DE SEL de Françoise BOUNINE

Présentation de la marque LE GRAIN DE SEL

Déposée le 6 août 1986 par madame Françoise BOUNINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « LE GRAIN DE SEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Françoise BOUNINE domicilié(e) 3 Rue Elysée Coustère, 64270 Salies de Béarn (dossier no 2068638) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUNINE Epouse PELOUS domicilié(e) (dossier no 2068638) - France.

La marque LE GRAIN DE SEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE GRAIN DE SEL est expirée depuis le 6 août 2006.


Madame Françoise BOUNINE - 3 Rue Elysée Coustère, 64270 Salies de Béarn (dossier no 2068638) - France


Madame Françoise BOUNINE Epouse PELOUS - (dossier no 2068638) - France


Renouvellement sans limitation le 13 mai 1996 n°2068638 - Publication au BOPI 1996-05-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Confiserie