Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU LES COUTINES
Mme. FRANCOISE BOUDAT

Numéro de dépôt :
4266929
Date de dépôt :
22/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2026
CHATEAU LES COUTINES de FRANCOISE BOUDAT

Présentation de la marque CHATEAU LES COUTINES

Déposée par voie électronique le 22 avril 2016 par madame FRANCOISE BOUDAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU LES COUTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est madame FRANCOISE BOUDAT domicilié(e) CHATEAU DE VIAUT - 33410 - MOURENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. FRANCOISE BOUDAT domicilié(e) CHATEAU DE VIAUT - 33410 - MOURENS - France.

La marque CHATEAU LES COUTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES COUTINES arrivera à expiration en date du 22 avril 2026.

FRANCOISE BOUDAT a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU MORANGE , CHÂTEAU LACOSTE , CHATEAU LAFITTE MARCELIN , LA DAME DE VIAUT , CHATEAU LAMARQUE , CHÂTEAU BROCHON


Mme. FRANCOISE BOUDAT - CHATEAU DE VIAUT - 33410 - MOURENS - France


Mme. FRANCOISE BOUDAT - CHATEAU DE VIAUT - 33410 - MOURENS - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Vins d'appellation d'origine protégée .