Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU BROCHON
Madame Françoise BOUDAT

Numéro de dépôt :
4495912
Date de dépôt :
30/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2028
CHÂTEAU BROCHON de Françoise BOUDAT

Présentation de la marque CHÂTEAU BROCHON

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2018 par madame Françoise BOUDAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHÂTEAU BROCHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est madame Françoise BOUDAT domicilié(e) CHÂTEAU DE VIAUT - 33410 - MOURENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUDAT domicilié(e) Château de Viaut - 33410 - MOURENS - France.

La marque CHÂTEAU BROCHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4495912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU BROCHON arrivera à expiration en date du 30 octobre 2028.

Françoise BOUDAT a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU MORANGE , CHATEAU LES COUTINES , CHÂTEAU LACOSTE , CHATEAU LAFITTE MARCELIN , LA DAME DE VIAUT , CHATEAU LAMARQUE


Madame Françoise BOUDAT - CHÂTEAU DE VIAUT - 33410 - MOURENS - France


Madame Françoise BOUDAT - Château de Viaut - 33410 - MOURENS - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Vins d'appellation d'origine protégée.