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Marques déposées par madame Françoise Borel-Clayeux
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Citea
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Citea
Mme. Françoise Borel-Clayeux

Numéro de dépôt :
3963128
Date de dépôt :
22/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2022
Citea de Françoise Borel-Clayeux

Présentation de la marque Citea

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2012 par madame Françoise Borel-Clayeux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Citea » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est madame Françoise Borel-Clayeux domicilié(e) 6 rue Lacombe - 92140 - Clamart - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Françoise Borel-Clayeux domicilié(e) 6 rue Lacombe - 92140 - Clamart - France.

La marque Citea a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Citea est expirée depuis le 22 novembre 2022.

Françoise Borel-Clayeux a également déposé les autres marques suivantes : FAIR DEAL , Tiers Etat 21 , Tea Institute , BE4MAP , Creative Conflict Coaching , Le Club des Comédiateurs , Tea Center , Conflit créatif


Mme. Françoise Borel-Clayeux - 6 rue Lacombe - 92140 - Clamart - France


Mme. Françoise Borel-Clayeux - 6 rue Lacombe - 92140 - Clamart - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services juridiques ; médiation ; recherches judiciaires.