Marque enregistrée - Marque en vigueur

RHINCOULEURSUD
Mme. FRANCOISE BONNAUD
M. JEAN-CLAUDE BONNAUD

Numéro de dépôt :
4205668
Date de dépôt :
27/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/08/2025
RHINCOULEURSUD de FRANCOISE BONNAUD

Présentation de la marque RHINCOULEURSUD

Déposée par voie électronique le 27 août 2015 par madame FRANCOISE BONNAUD et monsieur JEAN-CLAUDE BONNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RHINCOULEURSUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Les déposants sont madame FRANCOISE BONNAUD domicilié(e) 113BIS RUE DES BORDIERS - 37100 - TOURS - France et monsieur JEAN-CLAUDE BONNAUD domicilié(e) 113BIS RUE DES BORDIERS - 37100 - TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-CLAUDE BONNAUD domicilié(e) 113BIS RUE DES BORDIERS - 37100 - TOURS - France.

La marque RHINCOULEURSUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4205668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHINCOULEURSUD arrivera à expiration en date du 27 août 2025.


Mme. FRANCOISE BONNAUD - 113BIS RUE DES BORDIERS - 37100 - TOURS - France

M. JEAN-CLAUDE BONNAUD - 113BIS RUE DES BORDIERS - 37100 - TOURS - France


M. JEAN-CLAUDE BONNAUD - 113BIS RUE DES BORDIERS - 37100 - TOURS - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; papier ; journaux.