Marque enregistrée - Marque en non vigueur

passeur de senteurs
Mme. Françoise BOILLOT

Numéro de dépôt :
3954096
Date de dépôt :
17/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/10/2022
passeur de senteurs de Françoise BOILLOT

Présentation de la marque passeur de senteurs

Déposée le 17 octobre 2012 par madame Françoise BOILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « passeur de senteurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est madame Françoise BOILLOT domicilié(e) 10 rue des genêts - 31700 - BLAGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Françoise BOILLOT domicilié(e) 10 rue des genêts - 31700 - BLAGNAC - France.

La marque passeur de senteurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque passeur de senteurs est expirée depuis le 17 octobre 2022.

Françoise BOILLOT a également déposé les autres marques suivantes : découvertes olfactives , bistrot des senteurs


Mme. Françoise BOILLOT - 10 rue des genêts - 31700 - BLAGNAC - France


Mme. Françoise BOILLOT - 10 rue des genêts - 31700 - BLAGNAC - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ;

Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; maisons de convalescence ou de repos ; salons de beauté ; salons de coiffure ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.