Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Roussillon Casher
Françoise BOBE

Numéro de dépôt :
3008727
Date de dépôt :
14/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2010

Présentation de la marque Roussillon Casher

Déposée le 14 février 2000 par Françoise BOBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Roussillon Casher » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est Françoise BOBE, domicilié(e) 19, Place Jean Payra, 66000 PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOBE - France.

La marque Roussillon Casher a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Roussillon Casher est expirée depuis le 14 février 2010.


Françoise BOBE - 19, Place Jean Payra, 66000 PERPIGNAN - France


Madame Françoise BOBE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Vin d'appélation d'origine comportant le terme Poussillon. Anchois. Confiserie. Miel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.