Déposée par voie électronique le 3 août 2014 par madame Françoise BERNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LADY FRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-34 du 22 août 2014.
Le déposant est madame Françoise BERNE domicilié(e) Bâtiment 11, 5 Cours des Merveilles, Apt 351 - 95800 - CERGY LE HAUT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Françoise BERNE domicilié(e) Bâtiment 11, 5 Cours des Merveilles, Apt 351 - 95800 - CERGY LE HAUT - France.
La marque LADY FRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110013.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LADY FRAN est expirée depuis le 3 août 2024.
Mme. Françoise BERNE - Bâtiment 11, 5 Cours des Merveilles, Apt 351 - 95800 - CERGY LE HAUT - France
Mme. Françoise BERNE - Bâtiment 11, 5 Cours des Merveilles, Apt 351 - 95800 - CERGY LE HAUT - France
Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Enregistrement sans modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47
Bijouterie, pierres précieuses ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;
Porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.
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