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Marques déposées par madame FRANCOISE BERGERON
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ETOFFES ET PASSION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ETOFFES ET PASSION
Mme. FRANCOISE BERGERON

Numéro de dépôt :
4275876
Date de dépôt :
30/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2026
ETOFFES ET PASSION de FRANCOISE BERGERON

Présentation de la marque ETOFFES ET PASSION

Déposée par voie électronique le 30 mai 2016 par madame FRANCOISE BERGERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ETOFFES ET PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est madame FRANCOISE BERGERON domicilié(e) 30, rue MELLAISE - 79000 - NIORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. FRANCOISE BERGERON domicilié(e) 30, rue MELLAISE - 79000 - NIORT - France.

La marque ETOFFES ET PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETOFFES ET PASSION arrivera à expiration en date du 30 mai 2026.


Mme. FRANCOISE BERGERON - 30, rue MELLAISE - 79000 - NIORT - France


Mme. FRANCOISE BERGERON - 30, rue MELLAISE - 79000 - NIORT - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.