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Marques déposées par madame FranÇoise BELLEC
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DEMESURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEMESURE
Madame FranÇoise BELLEC

Numéro de dépôt :
1601018
Date de dépôt :
06/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/2000
DEMESURE de FranÇoise BELLEC

Présentation de la marque DEMESURE

Déposée le 6 juillet 1990 par madame FranÇoise BELLEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEMESURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame FranÇoise BELLEC domicilié(e) 4 Sente de la Couture, 78550 RICHEBOURGet Monsieur Denis CASTETS,6 rue des Postillons, 92310 SEVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.

La marque DEMESURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMESURE est expirée depuis le 6 juillet 2000.


Madame FranÇoise BELLEC - 4 Sente de la Couture, 78550 RICHEBOURGet Monsieur Denis CASTETS,6 rue des Postillons, 92310 SEVRES - France


LEGI-MARK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Production, organisation, de spectacles, de concours.Divertissements.Services d'orchestres;music-hall;représentations théatrales;spectacles.Location de décors de spectacles.Location d'enregistrements sonores. Services d'artistes de spectacles